Centre de recherche d'Ottawa (ON) | Programmes de financement

Agence de promotion économique du Canada Atlantique — Le Fonds d'innovation de l'Atlantique :
Le Fonds d’innovation de l’Atlantique de l’Agence de promotion économique du Canada atlantique est une initiative du gouvernement du Canada qui permet à ce dernier de réaliser des investissements stratégiques dans le but d’augmenter la capacité d’innovation au Canada atlantique.

Agence de promotion économique du Canada atlantique (APECA) — Programme de développement des entreprises :
Ce programme de l'APECA a été élaboré pour vous aider à mettre sur pied, à agrandir ou à moderniser votre entreprise. Le programme vise principalement les petites et moyennes entreprises et vous permet d'obtenir sans garantie des contributions remboursables ne portant aucun intérêt.

Canadian Environmental Technology Advancement Corporation — West
(anglais seulement ):
L’Environmental Technology Advancement Corporation — WEST est un organisme sans but lucratif du secteur privé qui aide les petites et moyennes entreprises œuvrant dans le développement et la commercialisation des nouvelles technologies environnementales.

Fondation canadienne pour l'innovation :
La Fondation canadienne pour l’innovation (FCI) est un organisme autonome créé par le gouvernement du Canada pour financer l’infrastructure de recherche. La FCI a pour mandat de renforcer la capacité des universités, des collèges, des hôpitaux de recherche et des établissements de recherche sans but lucratif du Canada de mener des projets de recherche et de développement technologique de calibre mondial qui produisent des retombées pour les Canadiens. Depuis sa création en 1997, la FCI a engagé plus de 3,8 milliards $ pour financer 5 746 projets menés dans 128 établissements de recherche situés dans 64 municipalités réparties dans tout le Canada.

Centre of Excellence for Energy — Ontario Centres of Excellence (anglais seulement) :
Le Centre of Excellence for Energy s’inspire du modèle de développement économique unique des Ontario Centres of Excellence (OCE). Selon ce modèle, les OCE commercialisent rapidement les découvertes faites en laboratoire, en agissant comme principaux liens en Ontario entre les chercheurs universitaires et les entreprises privées œuvrant dans cette province.

Répertoire des programmes d'efficacité énergétique et d'énergies de remplacement au Canada :
Le Répertoire des programmes d’efficacité énergétique et d’énergies de remplacement au Canada offre de l’information sur les programmes en matière d’efficacité énergétique et d’énergies de remplacement du gouvernement du Canada, des gouvernements provinciaux et territoriaux, et des principales entreprises d’électricité et de gaz du Canada.

Initiative écoÉNERGIE sur la technologie :
L’initiative écoÉNERGIE sur la technologie finance des activités de recherche, de développement et de démonstration en soutien à l'élaboration des technologies d'énergie propre de la prochaine génération, pour augmenter l'approvisionnement en énergie propre et réduire le gaspillage d'énergie et la pollution provenant des sources conventionnelles d'énergie. Les exemples comprennent les technologies du charbon épuré, du stockage du carbone et de la réduction de l'impact environnemental des sables bitumineux; les nouvelles technologies d'utilisation finale telles celle de l'hydrogène et des piles à combustible; et les technologies de l'efficacité énergétique des bâtiments et de l'industrie. L'Initiative conçoit aussi des technologies permettant de produire de l’énergie renouvelable à partir de sources propres et d’utiliser cette énergie, par exemple de l'énergie éolienne, solaire, marémotrice et biomassique.

écoÉNERGIE pour l'électricité renouvelable
écoÉNERGIE pour l'électricité renouvelable investira 1,48 milliard de dollars pour accroître au Canada la production d'électricité propre à partir de l'énergie éolienne, de la biomasse, des centrales hydroélectriques à faible impact, de l'énergie géothermique, de l'énergie photovoltaïque solaire et de l'énergie des océans. Il favorisera la production de 14,3 térawattheures d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable, suffisamment d'électricité pour alimenter environ 1 million de foyers.

écoÉNERGIE pour le chauffage renouvelable
Le programme écoÉNERGIE pour le chauffage renouvelable fonctionne à partir du 1 avril 2007 jusqu'au 31 mars 2011. Des incitatifs sont offerts aux secteurs industriel, commercial et institutionnel pour appuyer l'installation de systèmes solaire actif de chauffage de l'air et/ou de l'eau. Les projets éligibles doivent être achevés et mis en service dans les neuf (9) mois suivant la date de la signature d'un accord de contribution avec RNCan. Selon les estimations préliminaires, le programme appuiera ce type d'installation dans environ 700 immeubles d'ici 2011.

écoÉNERGIE Rénovation
Le programme écoÉNERGIE Rénovation de Ressources naturelles Canada (RNCan) offre un soutien financier aux propriétaires d'habitations, aux petites et moyennes organisations, aux installations industrielles et aux établissements publics pour les aider à mettre en œuvre des projets permettant d'économiser l'énergie et de réduire les gaz à effet de serre et la pollution de l'air liés à l'énergie, et contribuer ainsi à un environnement plus propre pour tous les Canadiens.

Rabais et incitatifs financiers - Environnement Canada
Informez-vous sur les rabais, remises, réductions et autres incitatifs financiers qui vous aideront à consommer moins d'énergie, à opter pour des sources d'énergie renouvelables et à rendre vos activités et déplacements plus écologiques.

Fonds municipal vert :
Le Fonds municipal vert (FMV) de la Fédération canadienne des municipalités offre des subventions et des prêts, renforce les capacités et facilite le partage des connaissances en vue d’aider les administrations municipales et leurs partenaires à développer des collectivités plus viables en matière d’environnement, de société et d’économie. Il s’agit du seul fonds national dédié spécifiquement aux municipalités et à leurs partenaires. Ses diverses solutions financières, ses ressources, ses services et son expertise appuient les initiatives pour les infrastructures qui améliorent la qualité de notre air, de notre eau et de nos sols et réduisent les gaz à effet de serre. Le FMV soutient les projets dès leur conception ainsi que la mise en œuvre physique des projets essentiels.

Programme d'aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada:
Le Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI) du Conseil national de recherches du Canada est conçu pour aider les petites et moyennes entreprises canadiennes à faire face aux défis technologiques auxquels elles sont confrontées lorsqu’elles souhaitent offrir de nouveaux produits, processus ou services. Le PARI a pour but d’améliorer la capacité d’innovation afin que les gens puissent convertir leurs bonnes idées en entreprises florissantes aussi rapidement que possible.

Ontario Canadian Environmental Technology Advancement (anglais seulement) :
L’Ontario Canadian Environmental Technology Advancement est une entreprise sans but lucratif du secteur privé qui appuie l’acceptation par le marché des nouvelles technologies innovatrices et des solutions environnementalement viables, grâce à des intervenants, des consultations et la prestation de services techniques et commerciaux.

Ministère du Revenu de l’Ontario — Remboursements et remise pour la taxe de vente :
Le ministère du Revenu de l’Ontario offre des incitatifs pour l’installation de divers systèmes énergétiques, dont la remise pour les systèmes à l’énergie solaire et la remise pour la taxe de vente au détail payée pour un système énergétique éolien, micro-hydroélectrique ou géothermique installé dans une habitation.

Programme ontarien de commercialisation de la recherche :
Le Programme ontarien de commercialisation de la recherche (POCR) s’inscrit dans la stratégie globale du gouvernement de l’Ontario qui vise à aider les innovateurs en affaires à mettre en marché leurs produits. Le POCR aide les chercheurs et entrepreneurs ontariens de calibre mondial à travailler de concert en combinant leurs habiletés, leur savoir-faire et leurs ressources pour faciliter la commercialisation de leurs innovations, créant ainsi des emplois bien rémunérés et une meilleure qualité de vie pour les Ontariens. Sur une période de trois ans, la somme de 31,4 millions $ sera distribuée aux établissements de recherche publics et aux organismes sans but lucratif afin de les aider à repérer des projets de recherche prometteurs et à transformer les idées en produits ou services novateurs. Ces derniers incluent notamment des découvertes et des dispositifs médicaux ainsi que des technologies environnementales et énergétiques.

Recherche scientifique et développement expérimental (RS-DE) - Programme d'encouragements fiscaux :
Le programme fédéral de recherche scientifique et de développement expérimental (RS-DE) offre des incitatifs fiscaux aux entreprises canadiennes de toutes tailles et de tous les secteurs pour les encourager à effectuer de la recherche et du développement (R-D) au Canada. Administré par l’Agence du revenu du Canada, le RS-DE est le plus important appui du gouvernement fédéral à la R-D industrielle. Dans le cadre du RS-DE, les demandeurs peuvent obtenir des remboursements ou des crédits d'impôt pour la R-D admissible effectuée au Canada.

Technologies du développement durable du Canada :
Technologies du développement durable du Canada (TDDC) est une fondation sans but lucratif créée par le gouvernement du Canada qui finance et appuie le développement et la démonstration de technologies propres. Ces technologies tentent de trouver des solutions aux problèmes du changement climatique et de la qualité de l’air, de l’eau et du sol qui auront des répercussions bénéfiques sur la santé des Canadiens ainsi que sur leur environnement et la vie économique du pays.

Autres outils financiers :

Entreprises Canada — Services aux entrepreneurs :
Entreprises Canada est un service gouvernemental d'information destiné aux entreprises canadiennes ainsi qu'aux entrepreneurs à l'étape du démarrage. Entreprises Canada réduit la complexité et le fardeau inhérents au fait de devoir faire affaire avec plusieurs ordres de gouvernement en servant de point d'accès unique aux services, programmes et exigences réglementaires relatifs aux entreprises des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux. Le site Web offre des sections portant sur le lancement d’une entreprise, le financement, les taxes et les impôts, les ressources humaines, l’exportation et l’importation, les recherches et les statistiques, les marchés publics et les appels d’offre du gouvernement, l’innovation et les règlements.

Portail sur l'énergie non polluante :
Ce portail fait la promotion des entreprises canadiennes auprès des entreprises, des investisseurs et des gouvernements étrangers lors de salons professionnels, mais également dans des présentations et des dépliants publicitaires. En faisant appel aux services Internet et aux avancées technologiques en matière d'information, le portail renforce les liens de communication et la réalisation d'activités entre les personnes, les instituts, les membres de l'industrie et les intervenants gouvernementaux. Il sera ainsi possible d'accélérer et de favoriser la commercialisation et le transfert de procédés technologiques reliés aux changements climatiques et à la production énergétique sans pollution.

Programme de financement communautaire ÉcoAction — Source verte, guide de ressources national :
La Source verte est un répertoire de ressources préparé par Environnement Canada qui vous aidera à repérer de nombreuses sources de financement pour des projets environnementaux. Ce répertoire comporte de l'information sur les programmes des secteurs public et privé qui offrent une aide financière, les coûts de la main-d’œuvre ou les dons en nature aux groupes communautaires.

Industrie Canada :
Industrie Canada offre des renseignements pour les innovateurs et les petites et moyennes entreprises sur les façons de trouver des sources de financement et d'aide financière, en plus d'outils et de guides utiles sur la gestion du financement.

Programmes des gouvernements provinciaux

Plan énergétique de la Colombie-Britannique (anglais seulement)
Liste de liens pointant vers les différents programmes d’incitatifs en matière d’efficacité énergétique offerts par la province de la Colombie-Britannique.

Manitoba — Économies Power Smart (anglais seulement)
Rabais, prêts et façons d’économiser grâce aux pratiques écoénergétiques présentés par Manitoba Hydro.

Ministère de l'Énergie de l'Ontario
Informez-vous sur les subventions et incitatifs offerts pour améliorer l’efficacité énergétique.

Programmes d'efficacité énergétique du Nouveau-Brunswick
Les programmes d’efficacité énergétique Efficiency NB offrent du financement et des conseils en efficacité énergétique aux entreprises, aux ménages et aux collectivités.

Ministère de l'Énergie de la Nouvelle-Écosse — Initiatives (anglais seulement)
Information sur les initiatives lancées par le gouvernement de la Nouvelle-Écosse pour atténuer les changements climatiques

Île-du-Prince-Édouard — Efficacité énergétique (anglais seulement)
Information sur les initiatives en matière d’efficacité énergétique à l’Î.-P.-É.

Hydro-Québec — Efficacité énergétique
Information sur les diverses mesures d’incitation à l’efficacité énergétique mises en place par Hydro-Québec.